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1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Identité de l’exploitant du site www.thedesecrivains.com
Le Salon by Thé des Ecrivains
38 rue de Turenne
75003 Paris, France
France
Tel. +33 (0)1 40 29 46 25 - Fax +33 (0)1 40 29 46 47
Numéro d’identification 539 582 536 RCS Paris B
SARL au capital de 540 000 euros.
Directeur de la publication : Mr. Georges-Emmanuel MORALI

1.2. Identité du créateur du site www.thedesecrivains.com
Rolin-Guilbault
Email : contact AROBASE rolin-guilbault.com
Web : www.rolin-guilbault.com
©2013 Rolin-Guilbault | Powered by UI-CMS

1.3 Identité de l’hébergeur du site www.thedesecrivains.com
Rolin-Guilbault
19, rue Camille Desmoulins
75011 Paris - France
+33 (0)9 67 30 99 71
Email : contact AROBASE rolin-guilbault.com


2. DONNEES PERSONNELLES DES UTILISATEURS
2.1. Informations relatives à la collecte de données nominatives et à
la protection de la vie privée
Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier
1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Le Salon
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qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

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rectification et de suppression des données qui le concernent (art.34
de la loi « Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, l’utilisateur
peut prendre contact par Le Salon by Thé des Ecrivains – 38 rue de
Turenne – 75003 Paris ou directement par mail info AROBASE
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raisonnable à compter de la demande de l’utilisateur.
2.2. Déclaration C.N.I.L. du fichier client
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3. PROPRIETE INTELLECTUELLE
3.1. Droit des marques
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reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, en tout ou
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3.2. Droit d’auteur
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l’autorisation écrite de Le Salon by Thé des Ecrivains. Ainsi, toute
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en matière de délit de contrefaçon conformément à l’article L 355-2 du
même code.

4. USAGE DU SITE WEB PAR LES UTILISATEURS
4.1. Téléchargement
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generis prévu au chapitre III de la directive 96/9/CE.
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Date de la dernière mise à jour
La dernière mise à jour des mentions légales date du 8 février 2013